A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les jeudi 21, vendredi 22 et mardi 26 mars 2024 et par le Sénat dans sa séance du

cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les jeudi 21 et vendredi 22 mars 2024 et par le Sénat dans sa séance du

cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à soutenir l'engagement bénévole et simplifier la vie associative

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à soutenir l'engagement bénévole et simplifier la vie associative

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

comme rapporteurs

Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

(UC)

Bureau de commissions permanentes

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Secrétaires

membres pour faire partie de la mission d'information sur le thème : « Le développement d'une filière de biocarburants, carburants synthétiques durables et hydrogène vert »

rapporteur sur la proposition de loi n° 286 (2019-2020), adoptée par l'Assemblée nationale, visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises

de rapporteurs

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication